DAVID PEDOUSSAUT Agissant au nom et pour le compte de la société DYNADB S.A.R.L.,. en cours de formation OLIVIER PEDELUCQ Agissant au nom et pour le compte de la société DYNADB S.A.R.L. en cours de formation
Numéro de dépôt :
3462645
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2016
Présentation de la marque Your database on demand
Déposée le 10 novembre 2006 par DAVID PEDOUSSAUT et OLIVIER PEDELUCQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Your database on demand »
Les déposants sont DAVID PEDOUSSAUT Agissant au nom et pour le compte de la société DYNADB S.A.R.L.,. en cours de formation domicilié(e) 16, AV GAMBETTA,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France et OLIVIER PEDELUCQ Agissant au nom et pour le compte de la société DYNADB S.A.R.L. en cours de formation domicilié(e) 16 RUE DU GENERAL DE GAULLE,77860 SAINT GERMAIN SUR MORIN - 77860 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID PEDOUSSAUT Agissant au nom et pour le compte de la société DYNADB S.A.R.L. en cours de formation domicilié(e) 16, AV GAMBETTA,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAVID PEDOUSSAUT Agissant au nom et pour le compte de la société DYNADB S.A.R.L.,. en cours de formation - 16, AV GAMBETTA,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France
OLIVIER PEDELUCQ Agissant au nom et pour le compte de la société DYNADB S.A.R.L. en cours de formation - 16 RUE DU GENERAL DE GAULLE,77860 SAINT GERMAIN SUR MORIN - 77860 - France
DAVID PEDOUSSAUT Agissant au nom et pour le compte de la société DYNADB S.A.R.L. en cours de formation - 16, AV GAMBETTA,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conseils en propriété intellectuelle ; recherches scientifiques à but médical.
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